Déposée le 26 novembre 1997 par monsieur HUA Chieu
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MOULIN COUNETT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-01 du 2 janvier 1998.
Le déposant est monsieur HUA Chieu domicilié(e) 56 Route de Valencay, 36600 VICQ-SUR-NAHON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur HUA Chieu - France.
La marque MOULIN COUNETT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97706352.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur HUA Chieu - 56 Route de Valencay, 36600 VICQ-SUR-NAHON - France
Monsieur HUA Chieu - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-24
Publication - Publication le 2 janv. 1998 au BOPI 1998-01
* viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compote, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salades ; conserves de fruits, légumes ; surgelés de légumes. Plats cuisinés conservés, surgelés, frais sous vide et sousazote, à l'exception de ceux pour animaux. * café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigres, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. * bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. * boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins et des eaux-de-vie) Vins et eaux-de-vie d'appellation d'origine.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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